Noétech
Présentation de la marque Noétech
Déposée le 6 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Noétech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Noétech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Noétech arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
TECSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459781 - Publication au BOPI 2007-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641281 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-22